Déposée le 2 mai 2005 par SIMONIAN YOHAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-23 du 10 juin 2005.
Le déposant est SIMONIAN YOHAN domicilié(e) 96, RUE BARBERIS,06300 NICE - 06300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMONIAN Yohan domicilié(e) 96 Rue Barbéris,06300 NICE - 06300 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356739.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 mai 2015.
SIMONIAN YOHAN a également déposé les autres marques suivantes : KAYAN
SIMONIAN YOHAN - 96, RUE BARBERIS,06300 NICE - 06300 - France
SIMONIAN Yohan - 96 Rue Barbéris,06300 NICE - 06300 - France
Inscription le 19 octobre 2005 - Rejet partiel n°420837 - Publication au BOPI 2005-10-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-45
Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23
– joaillerie bijouterie. – produits de l'imprimerie papiers, cartons. – cuir et imitation cuir. – tissus à usage textile. – vêtement, chaussures, chemises, ceintures. Couche en matiere textile. Sous vêtements. Adhésifs (matières collantes, bandes et rubans) pour la papeterie ou le ménage.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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